1. Objet
Cette politique s’applique à toutes les commandes passées sur la boutique [Nom de la boutique], incluant produits physiques (le cas échéant) et produits numériques (CD audio téléchargeables, séances d’hypnose, coaching en ligne).
2. Produits physiques
Pour les produits physiques, vous disposez d’un délai de 30 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation et demander un retour ou un échange, à condition que le produit soit :
- Non utilisé, en parfait état et dans son emballage d’origine.
- Accompagné d’un justificatif d’achat.
Certains produits ne peuvent pas être retournés, notamment les produits périssables, les produits d’hygiène, et les articles personnalisés (voir ci-dessous).
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part ou produit défectueux.
3. Produits personnalisés
Les produits personnalisables (CD audio avec prénoms, noms, personnages, décors, etc.) sont réalisés selon vos indications précises. Toute erreur ou omission dans les informations fournies peut influencer la réalisation.
Si le produit personnalisé ne vous satisfait pas ou en cas d’erreur de notre part, vous pouvez demander une modification :
- La première modification est gratuite.
- Les modifications supplémentaires seront facturées 15 euros chacune.
4. Produits numériques (CD audio téléchargeables, séances d’hypnose, coaching)
Conformément à l’article L221-28 13° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contenus numériques non fournis sur un support matériel lorsque l’exécution a commencé après votre accord exprès et renonciation à ce droit.
Ainsi, aucun retour, échange ni remboursement ne seront acceptés pour les produits numériques, y compris les produits personnalisés.
Les produits numériques sont livrés immédiatement après paiement sous forme de lien de téléchargement ou d’accès en ligne.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens proposés (carte bancaire, Paypal, etc.). La commande est validée à la réception du paiement intégral.
6. Livraison
- Pour les produits physiques : expédition selon les délais indiqués.
- Pour les produits numériques : accès immédiat après paiement.
7. Propriété intellectuelle
Tous les contenus de la boutique sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle. Vous bénéficiez d’un droit d’utilisation personnel, non transférable et non exclusif pour un usage privé uniquement.
8. Responsabilité
La boutique met tout en œuvre pour garantir la qualité des produits et services. En cas de problème technique, vous pouvez contacter le service client pour assistance.
9. Données personnelles
Vos données sont collectées et utilisées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.
| Médiation de la consommation Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : cm2c.net ou par voie postale en écrivant à : CM2C – 49 Rue de Ponthieu – 75008 Paris. |